Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE BONSERINE
/
DOMAINE DES CHEYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHEYS
DOMAINE DE BONSERINE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98721883
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2008

Présentation de la marque DOMAINE DES CHEYS

Déposée le 4 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE BONSERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES CHEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE BONSERINE domicilié(e) 2 Chemin de la Viallière, VERENAY, 69420 AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 503 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DOMAINE DES CHEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHEYS est expirée depuis le 4 mars 2008.

DOMAINE DE BONSERINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BONSERINE , LES HAUTS DE CHEYS , LES EDILES , PERE CAPUS , LA GARDE , LA SARRASINE


DOMAINE DE BONSERINE (Société Anonyme) - 2 Chemin de la Viallière, VERENAY, 69420 AMPUIS - France - SIREN 971503248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée "COTE ROTIE" en provenance de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES CHEYS.